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La Commission spécialisée de l’offre de soins s’est réunie le 24 mars à Besançon. Elle a examiné les dossiers suivants: Zonage du SRS relatif aux activités de soins
Le CTRU s’est réuni pour la première fois à l’ARS le mercredi 29 avril, sous la présidence de M. Pribile. Cette instance est composée pour moitié de représentants
L’arrêté du 3 mars 2017 fixe le contenu du cahier des charges du Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens prévu au IV ter de l’article L. 313-12 du