Commission de l’offre de soins du 24 novembre 2017

La CSOS s’est réunie le 24 novembre 2017.

A titre d’information l’ARS indique que la version 1.2 du PRS est en ligne. Elle sera complétée fin janvier au plus tard pour une version 2 intégrant les éléments de la stratégie nationale de santé en concertation au niveau national.

Ordre du jour de la CSOS :

  1. SELARL NUCLEARIS remplacement d’une Caméra à Scintillation à Chalon s/S.

Avis favorable du rapporteur et de la CSOS à l’unanimité

  1. Autorisation d’un scanner supplémentaire au CH de Sens

Ce dossier fait suite à la reconnaissance d’un besoin exceptionnel début 2017.

Il n’y a pas de demande concurrente

Il existe déjà 3 scanner sur le territoire Yonne Nord (CH de Sens et CH de Joigny, Clinique Paul Piquet.)

Le scanner sera ouvert au privé le cas échéant par convention (il y en déjà pour les IRM).

Avis favorable du rapporteur. Avis favorable de la CSOS par 18 oui et 4 abstentions.

  1. Projet d’équipe de soins primaires la Vanne et pays d’Othe (89)

Avis favorable du rapporteur. Avis favorable de la CSOS 22 oui et un non

  1. Maison de santé pluri à Neuvy-sur-Loire (58)

Avis favorable du rapporteur. Avis favorable de la CSOS par 23 pour

  1. Maison de santé à Luxeuil (70)

Avis favorable du rapporteur. Avis favorable de la CSOS par 23 Pour.

  1. Maison de santé à Fougerolles (70)

Avis favorable du rapporteur. Avis favorable de la CSOS par 23 pour.

La délégation régionale reste à votre disposition pour plus d’informations