Commission spécialisée organisation des soins du 15 mai 2019

1/ Hospices de Beaune : activités de chimiothérapie, et chirurgie des cancers relative aux pathologies digestives, pathologies mammaires.

Avis favorable du rapporteur sur Chimio et Chirurgie digestive, mais pour cette dernière spécialité avec réserves.

Avis défavorable sur Chirurgie urologique et mammaire.

Les seuils ne sont pas atteints pour ces deux dernières spécialités.

L’établissement intervient sur l’évolution de l’effectif médical, les partenariats avec CGFL/CHU, et sa volonté de s’inscrire dans le réseau

La FHF relève que les seuils sont presque atteints, que les difficultés médicales conjoncturelles sont dépassées, que l’établissement s’engage fortement dans une démarche qualité, et que comme l’atteste le CGFL la gradation est organisée.

Chirurgie des cancers digestifs : Avis favorable 20 oui 3 non

Chirurgie des cancers mammaires : Avis favorable 13 oui 8 non 2 abstentions

Chirurgie des cancers urologiques : Avis favorable 16 oui 7 non 2 abstentions

Chimiothérapie : Avis favorable 20 oui 1 non 2 abstentions

 

2/ Hôpital privé Ste Marie Chalon(Ramsay/ Générale de santé): activités de chirurgie des cancers ORL et maxillo-faciales

Avis défavorable du rapporteur mais possibilité de déposer un nouveau dossier.

La clinique indique qu’elle pourra déposer un nouveau dossier en lien avec le CH de Chalon.

Avis défavorable17 non 4 abstentions

 

 

3/ Hôtel Dieu du Creusot : activités de chirurgie mammaire, digestive, urologique, gynécologique, ORL

Avis favorable du rapporteur sauf pour l’ORL

Avis favorable20 oui 3 non sauf Avis défavorableORL 4 oui 17 non 2 abstentions.

 

4/ UGECAM Besançon SSR obésité pédiatrique

Autorisation à la Beline Salins les bains mais transfert sur Besançon en hospitalisation complète et hospitalisation de jour + équipe mobile.

Le service est orienté Franche Comté.

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 22 oui.

 

5/ CH de MONTCEAU- les- MINES : Chimiothérapie

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 21 oui, 1 non, 1 abstention

 

6/CH de MÂCON : chimiothérapie

Avis favorable du rapporteur sous réserve de la mise en place du DCC, et pour les hémopathies malignes conventionnement avec un centre de référence.

L’établissement s’engage à se mettre en conformité, pour le DCC en cours, pour hémopathies il est déjà en lien avec le centre Léon Bérard à Lyon.

Avis favorable 21 oui, 2 abstentions

 

7/ CH de PARAY-le-MONIAL : Chimiothérapies, et Chirurgie des cancers digestifs

Les seuils sont atteints, mais beaucoup de non conformités relevés par le rapporteur.

La FHF soutient comme le secteur privé, compte tenu des engagements de l’établissement, et de la nécessité de maintenir un service de proximité

Avis favorable Chirurgie des cancers 12 oui 6 non, 5 abstentions

Avis favorable Chimio 9 oui 6 non 8 abstentions

 

8/ Clinique du Val de Saône Mâcon: Chimiothérapies

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 23 oui

 

9/ Polyclinique du Val de Loire Nevers : chirurgie des cancers gynécologiques

Avis défavorable du rapporteur

Avis défavorable 5oui, 12 non, 6 abstentions

 

10/ Clinéa Clinique des portes du Nivernais : SSR Mention gériatrique par transformation de lits de SSR polyvalent

Avis favorable du rapporteur

La FHF relève que le recrutement d’un gériatre est impérative

Avis favorable 18 oui 2 non

 

11/ CH agglomération de Nevers : SSR Neuro

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 22 oui 1 abstention

 

12/ Fondation Arc en Ciel Pont d’Hérydemande de mention SSR digestif

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 21 oui 1 abstention

 

13/ Clinique les rosiers Dijon Demande de SSR digestif

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 22 oui

 

14/MSP Frasne

Avis favorable du rapporteur

Avis favorable 22 oui