CSOS du 21 novembre 2018
La FHF-BFC vous a représentés à la commission spécialisée de l’offre de soins du 21/11/2018, dont vous trouverez ci-après une compte rendu
1. Comptes rendus des réunions des 27 juin et 18 juillet: pas d’observations.
2. Débat sur l’organisation des CSOS à Dijon à Besançon.
L’ARS souhaite que les séances se déroulent en mono site, en arguant d’une faible présence à Besançon.
La FHF souhaite un maintien de l’organisation existante qui n’a pas d’effet sur les quorum (il convient à ce sujet d’améliorer l’organisation, y compris à la FHF, en ce qui concerne l’appel aux suppléants et les procurations.
Par ailleurs, le bi-site était un contrat de départ, et l’abandon d’un site serait symboliquement problématique.
La plupart des interventions penche sur un maintien de l’organisation existante .
3. Maison de santé pluri-professionnelle de St Seine l’Abbaye (21 Châtillonnais)
L’avis du rapporteur est favorable
Avis de la CSOS favorable 21 oui 2 non 1 abstention.
4. GIE Imagerie Nord FC: changement d’un lieu d’implantation d’un IRM
Il s’agit de déplacer l’IRM du site Hospitalier de Belfort vers le site du Chênois à Bavilliers, suite à la reprise par la ville de Belfort du site hospitalier.
Ceci permet de maintenir un IRM à Belfort comme à Montbéliard, après le transfert du CH à TREVENANS.
De plus changement IRM à grand tunnel pour patients à forte corpulence.
Les radiologues libéraux participent à la permanence des soins.
Avis favorable du rapporteur
Avis favorable 23 oui (unanimité)
5. CH de Mâcon: Demande d’autorisation en Hospitalisation de jour en addictologie (sur le site de la Providence)
Avis favorable du rapporteur avec réserve (manque de charte)
Avis favorable 24 oui (unanimité)
6.Cession d’autorisation SSR jouvence Nutrition à INICEA Jouvence Nutrition
Groupe INICEA Psy
Avis favorable 20 oui 1 non 3 abstentions
