Réunion d’information ARS sur la “performance des EPS”.

Une réunion s’est tenue le 28 mars au CHS du Jura.

A cette occasion l’ARS (MM. Jacotot et Patriat, Mmes Tournier, Segaut, Hochart et Guibelin) a présenté différents points:

• Les résultats financiers 2016 (après RIA2)
• Le rappel du calcul des taux de marge: à cet égard, compte tenu des ambiguïtés, un groupe technique a été constitué avec certains DAF
• Les outils de suivi de la masse salariale
• la contractualisation
• Le bilan des campagnes 2016 (Etablissements et FIR)
• Les perspectives 2017: SSR, MIG SMUR, Hôpitaux de proximité
• la campagne FIR 2017

Vous trouverez ci après le diaporama diffusé en séance

Diaporama_reunion DPSH avec les EPS_28 mars 2017

Dans un message du 29/03 L’ARS précise que:

“Concernant les fongibilités indiquées dans la diapo 16, elles concernent :
– pour la DAF PSY, les deux maisons des adolescents du CHS de Novillars et du CHS de St Remy, qui intègre en 2016 le FIR comme les autres maisons des adolescents présentes sur le territoire ;
– pour la DAF SSR, il s’agit d’une fongibilité fléchée par le niveau national pour l’aide aux établissements concernés par la réforme du financement des hôpitaux de proximité en 2016.

Concernant la réforme du financement des hôpitaux de proximité, pour 2017, la part fixe correspond à 70% des recettes Assurance Maladie de l’établissement perçues au titre des deux années précédentes (DAF médecine ou T2A en 2015 et Dotation HPR en 2016).”

La réunion a été l’occasion de nombreuses interventions. Notamment, il a été précisé:

• que le suivi “rapproché” de la masse salariale et des effectifs ne concernait que certains établissements en difficulté et n’avait pas vocation à être généralisé
• que les nouveaux CPOM seraient simplifiés: à cet égard il a été demandé que des solutions soient trouvées pour éviter de multiplier des avenants pour de petites sommes
• qu’en complément des éléments très globaux donnés en séance, le détail des allocations budgétaires 2016 par établissements et du FIR serait diffusé
• que des précisions serrent demandées à l’ATIH sur les critères d’allocation des dotations IFAQ (un courrier aurait du être transmis à chaque établissement

De manière générale les établissements ont demandé une clarification des relations avec l’ARS (multiples interlocuteurs, méthodes et demandes parfois redondantes, demandes faites auprès des services sans information des Directions), et plus de simplification.

Enfin la FHF a déclaré être vigilante aux arbitrages FIR, notamment relatifs à la PDSES et au soutien à l’investissement.